Cuir de Carpe de Dombes France
Présentation de la marque Cuir de Carpe de Dombes France
Déposée le 2 octobre 2015 par APPED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuir de Carpe de Dombes France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuir de Carpe de Dombes France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuir de Carpe de Dombes France arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.
APPED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13